OnSubmitMentions légales
Des informations claires sur l’édition du service, son hébergement et les limites applicables à ses outils gratuits.
Édition à titre non professionnel
OnSubmit est un projet personnel édité à titre non professionnel sous le nom OnSubmit. Il n’est actuellement exploité par aucune société et reste accessible sans inscription, publicité, sponsoring ni paiement en ligne.
Pour une demande juridique, de sécurité ou relative à un contenu, écrivez à contact@onsubmit.io.
Hébergement
OnSubmit est un site statique hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St., San Francisco, CA 94107, USA (+1 650 319 8930). Son contenu public est distribué sur le réseau mondial de Cloudflare.
Finalité des outils
OnSubmit propose des générateurs, validateurs, convertisseurs et calculateurs destinés à l’information, aux tests et à la productivité.
Une valeur générée ou validée localement ne prouve pas son existence réelle, son attribution, sa propriété ou sa validité juridique. Les vérifications officielles nécessaires doivent être effectuées auprès de l’organisme compétent ; un lien seul ne les réalise pas.
Propriété intellectuelle
Le nom OnSubmit, l’interface, les textes originaux, les illustrations et le code source publié par le projet restent protégés par les droits applicables. Les marques, normes et noms de tiers appartiennent à leurs titulaires.
Les liens et courtes citations sont permis lorsque la source est clairement indiquée. La reprise substantielle d’un contenu original nécessite une autorisation préalable sauf licence contraire.
Responsabilité et disponibilité
Le service est fourni selon une obligation de moyens. Les résultats doivent être vérifiés avant toute décision financière, administrative, de sécurité ou de production.
OnSubmit peut corriger, remplacer ou retirer un outil et ne garantit pas une disponibilité continue sur tous les navigateurs et appareils.